Inspection de l'Education Nationale TRETS
Circonscription
Bouches du Rhône
 

Hygiène et santé

jeudi 8 juillet 2010, par MONGIN Luc

Textes officiels

Brochure : "L’hygiène et la santé dans les écoles primaires" : précise toutes les informations nécessaires pour faciliter la mise en œuvre des mesures d’hygiène, dans le déroulement, au jour le jour, de la vie de l’école et dans certaines situations plus exceptionnelles. (Plus d’informations sur le site Eduscol)

Demandes de certificats médicaux en milieu scolaire - BOEN n°43 du 19/11/09

Durées et conditions d’éviction, mesures de prophylaxie à prendre à l’égard des élèves et du personnel dans les établissements d’enseignement et d’éducation publics et privés en cas de maladies contagieuses. - Extrait de l’arrêté du 03/05/1989

Information des parents lors des accidents scolaires - BOEN n°43 du 19/11/09

Instructions concernant les violences sexuelles - BOEN n° 5 du 04/09/97

Plan ministériel de prévention et de lutte "pandémie grippale" - BOEN spécial n° 8 du 18/12/08

Suspension de l’obligation vaccinale BCG chez les enfants et les adolescents - BOEN n°37 du 18/10/2007

Accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période - BOEN n°34 du 18/09/03

 

IA 13

La protection des mineurs - Circulaire IA-DSDEN du 13/10/03

Le signalement d’élèves en danger, Guide à l’usage des personnels de l’Éducation Nationale

Demande de protection judiciaire d’urgence - Feuillet pour télécopie

Fiche de suivi du signalement d’élève en danger - Modèle de courrier

Déclaration d’accident pendant le temps scolaire

Fiche de relecture d’une déclaration d’accident

Information des parents lors des accidents scolaires - BOEN n°43 du 19/11/09

 

 

 
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